Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORANGEADE & CITRONNADE
M. JEAN BAPTISTE QUENIN
Mme. ANNABEL QUENIN

Numéro de dépôt :
3965691
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ORANGEADE & CITRONNADE de JEAN BAPTISTE QUENIN

Présentation de la marque ORANGEADE & CITRONNADE

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2012 par monsieur JEAN BAPTISTE QUENIN et madame ANNABEL QUENIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORANGEADE & CITRONNADE »

Les déposants sont monsieur JEAN BAPTISTE QUENIN domicilié(e) MAS DES BARRES - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France et madame ANNABEL QUENIN domicilié(e) MAS DES BARRES - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN BAPTISTE QUENIN domicilié(e) MAS DES BARRES - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 30

JEAN BAPTISTE QUENIN a également déposé les autres marques suivantes : 100 % SUD , LAVANDE & GUARRIGUE , LE SAVON NOIR A L'HUILE D'OLIVE , 100% SUD , la cosmétique par l'olivier


M. JEAN BAPTISTE QUENIN - MAS DES BARRES - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France

Mme. ANNABEL QUENIN - MAS DES BARRES - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France


M. JEAN BAPTISTE QUENIN - MAS DES BARRES - 13520 - MAUSSANE LES ALPILLES - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634116 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.